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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE L'ATLANTIQUE
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VLRB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VLRB
ATELIERS DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE L'ATLANTIQUE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3091094
Date de dépôt :
23/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2011

Présentation de la marque VLRB

Déposée le 23 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE L'ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VLRB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE L'ATLANTIQUE domicilié(e) La Pierre Immaculée, 44600 SAINT NAZAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 006 680 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque VLRB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VLRB est expirée depuis le 23 mars 2011.

ATELIERS DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE L'ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ACMAT INTERNATIONAL , ACMAT , ACMAT


ATELIERS DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE L'ATLANTIQUE (société anonyme) - La Pierre Immaculée, 44600 SAINT NAZAIRE - France - SIREN 006680045


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par eau et par air ".